Informations légales, Conditions Générales d’Utilisation du site, Politique de Protection des Données et Gestion des Cookies

 

L’utilisateur du site www.7rentabilite.com (ci-après « le site ») s’engage à prendre connaissance et à respecter les présentes conditions générales tout au long de sa navigation sur le site. Ces conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent à l’utilisateur dès la date de leur mise en ligne sur le site 7Rentabilité. La date de mise à jour est mentionnée à chaque modification. L’utilisateur est donc invité à consulter régulièrement la mise à jour la plus récente des présentes conditions.

 

 

 

MENTIONS LÉGALES

 

7 Rentabilité s’adresse à toutes les entreprises du secteur privé ou public, dirigeants et salariés. 7 Rentabilité est une SAS au capital de 2 500 € enregistrée au RCS de Montpellier numéro 834 322 950. Code NAF : 7022Z
Son siège social est situé 160 av de la Réglisse, Rés Mistral Gagnant, 34070 MONTPELLIER
Responsable du traitement des données : Madame Lydie TARROLLE, Présidente
Hébergement : OVH

Nous nous engageons à protéger la confidentialité de nos utilisateurs et de nos clients. La présente Politique de Confidentialité est destinée à vous informer de la manière dont nous recueillons, définissons et utilisons les données qui pourraient permettre de vous identifier, telles que votre e-mail, votre adresse postale, ou vos autres coordonnées et autres informations que vous nous communiquez lorsque vous utilisez notre site.

 

publié le 01/08/2018

 

 

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

 

1. Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation du site
L’utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
Les présentes conditions générales d’utilisation du site peuvent évoluer et être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

2. Objet du site
Le site www.7rentabilite.com met en ligne des services permettant notamment de :
Découvrir les différents services de 7 Rentabilité
S’informer sur les offres que proposent 7 Rentabilité
Lire les avis laissés par les clients

3. Modification des informations
Malgré les soins apportés par 7 Rentabilité, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4. Liens hypertextes
Tout lien avec ce site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de 7 Rentabilité et ne pourra être réalisé que vers l’adresse de la page d’accueil du site www.7rentabilite.com et sous réserve de l’intégration d’un logo.
7 Rentabilité se réserve le droit de supprimer tout lien, quelle que soit sa nature, susceptible de porter atteinte à son image.

5. Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser et à accéder au site 7rentabilite.com conformément aux présentes conditions générales d’utilisation et au droit français en vigueur.

a. Respect d’autrui
En tant qu’utilisateur du site 7rentabilite.com, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de 7Rentabilité, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

b. Respect des droits de propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site 7rentabilite.com sont la propriété exclusive de 7 Rentabilité.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de 7 Rentabilité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de 7 Rentabilité ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de 7 Rentabilité est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur s’interdit donc de :
– Violer les droits de propriété intellectuelle de 7 Rentabilité (relatifs à des contenus protégés par le droit d’auteur, le droit des marques déposées, le droit sui generis des bases de données).
– Capter tout ou partie du contenu du site 7rentabilite.com sous peine de s’exposer à des sanctions de nature civile et/ou pénale
– Porter atteinte au bon fonctionnement du site internet 7rentabilite.com
– Contourner les systèmes techniques de protection, réaliser ou inciter à des actes de piratage
– Détourner ou tenter de détourner l’une quelconque des fonctionnalités du site 7rentabilite.com hors de son usage normal
– Utiliser, pour naviguer sur le site 7rentabilite.com, un logiciel robot ou tout autre procédé ou outil automatisé équivalent.

6. Responsabilité de 7 Rentabilité
L’utilisateur reconnaît utiliser le site www.7rentabilite.com sous sa responsabilité exclusive, le site étant accessible en fonction de la disponibilité du réseau Internet.
De même, 7 Rentabilité ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de logiciels et autres biens incorporels pouvant intervenir du fait de la consultation du site ou de l’impossibilité d’accès au site www.7rentabilite.com

7. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.7rentabilite.com relève de la législation française et des conventions internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits d’exploitation, de traduction, d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les exploitations iconographiques et photographiques. Il est donc interdit de reproduire, copier, vendre, ou exploiter et de diffuser, de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu du site ou tout droit d’accès au www.7rentabilite.com sans l’accord préalable de 7 Rentabilité.

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de 7 Rentabilité et sont protégés par le droit d’auteur.
L’ensemble des éléments de ce site est donc protégé par copyright 7 Rentabilité ce qui a pour effet que :
Sans préjudice des dispositions de l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de 7 Rentabilité constitue un acte de contrefaçon, sanctionné en application des articles L.335-2 et L.335-3 du même code.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées de 7 Rentabilité sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de 7 Rentabilité est donc prohibée.

8. Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes conditions générales de diffusion sont exclusivement soumises à la loi française.
Compte tenu du caractère mondial du réseau Internet, en accédant au site et en utilisant les services proposés par 7 Rentabilité, l’utilisateur accepte de se conformer aux présentes Conditions Générales de diffusion et aux lois applicables en France, lieu d’hébergement et de publication du site quel que soit le pays à partir duquel il le consulte.
Pour toutes contestations relatives aux prestations fournies par 7 Rentabilité ainsi que pour l’application ou l’interprétation des présentes Conditions Générales de diffusion, seules seront compétentes les juridictions du ressort du siège social de 7 Rentabilité.

 

 

 

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES

 

La présente Politique de protection des données à caractère personnel a pour objectif de définir les principes et lignes directrices mis en œuvre par 7 Rentabilité en matière de traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du site internet.
La notion de « donnée à caractère personnel » ou « données personnelles » correspond à la définition donnée par l’article 4 du Règlement Général de l’Union Européenne sur la protection des Données (RGPD 2016/679) c’est-à-dire à toute information susceptible de permettre l’identification d’une personne physique de manière directe ou indirecte : nom, prénom, adresse IP, adresse email, etc.
7 Rentabilité affirme son attachement au respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données, et s’engage à préserver leur sécurité, leur confidentialité et leur intégrité.

1. Champ d’application et exclusion
La présente Politique s’applique à l’ensemble des traitements de données à caractère personnel effectués par 7 Rentabilité à partir de son site internet.

2. Données collectées
Les données collectées directement depuis le site www.7rentabilite.com.
Il s’agit des données que vous nous fournissez directement par le biais de formulaires (demande de contact, prise de rendez-vous,…) mis en ligne sur le site de 7 Rentabilité :
– Civilité,
– Prénom et nom de famille,
– Adresse de courrier électronique,
– Numéro de téléphone,
– Informations relatives à la vie professionnelle (nom de l’entreprise, fonction dans celle-ci)
À tout moment, vous disposez de la faculté de modifier ces informations en envoyant un mail à lydie@7rentabilite.com.

a. Les données collectées directement lors d’entretiens avec 7 Rentabilité
Il s’agit des données que vous nous fournissez directement au cours des entretiens téléphoniques, et/ou au cours des prestations de service dont vous pouvez bénéficier à distance ou en proximité avec le cabinet 7 Rentabilité.
À tout moment, vous disposez de la faculté de modifier ces informations en vous adressant au responsable de traitement, en vous référant à l’article 8 de la présente Politique.
Les données de connexion collectées indirectement
Il s’agit des données que 7 Rentabilité collecte à partir de votre navigation sur le site 7rentabilite.com telles que :
– la date, l’heure de la connexion et/ou navigation,
– le type de navigateur,
– la langue du navigateur,
– URL consultée,
– l’adresse de protocole Internet et l’adresse IP.
Le traitement de ces données de connexion se fait dans le respect de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. L’analyse de ces données a pour but :
– de produire des indicateurs non nominatifs et de vous proposer un service plus personnalisé sur le site internet de 7 Rentabilité
– de s’assurer que l’utilisation du site est conforme aux Conditions Générales d’Utilisation

3. Cookies et mesure d’audience
Les cookies sont des fichiers stockés sur votre ordinateur par les sites web que vous visitez et contiennent des informations telles que vos préférences de navigation ou votre statut de connexion.
techniques (pour faciliter et améliorer vos connexions)
de mesure d’audience (pour nous permettre de connaître l’audience des différentes rubriques et pages du site)
réseaux sociaux (pour connaître vos habitudes et centres d’intérêt à partir de votre navigation sur internet)
La page suivante permet de comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer.

4. Utilisation des données collectées
7 Rentabilité traite les données à caractère personnel que vous lui avez confiées pour bénéficier de services et conseils qu’elle déploie en matière d’efficacité commerciale.
7 Rentabilité peut également mener des activités commerciales par la vente de services entrant dans son objet.
7 Rentabilité est responsable des traitements de données à caractère personnel pour les finalités suivantes :
La promotion de l’offre de services 7 Rentabilité
La réalisation d’études et de documents professionnels par 7 Rentabilité dans le cadre de sa mission d’audit et de ses accompagnements pouvant impliquer une sollicitation des cadres, dirigeants, salariés et apprenants
Le suivi et analyse de la qualité des services rendus pour rendre compte de l’exécution de ses missions et pour améliorer ses services.

5. Destinataires des données à caractère personnel
Toutes les données à caractère personnel étant confidentielles, leur accès est limité aux services de 7 Rentabilité et à ses sous-traitants avec lesquels 7 Rentabilité est liée contractuellement pour pouvoir exécuter les services rendus aux utilisateurs dans le cadre de ses missions. Ainsi, si elle estime qu’un tel transfert est nécessaire pour des raisons techniques, 7 Rentabilité peut également être amenée à transférer tout ou partie des données à caractère personnel à des tiers de confiance qui les traitent pour son compte, selon ses instructions, conformément à la présente Politique de protection des données et dans le respect de toute mesure appropriée de sécurité et de confidentialité.
Toutes les personnes ayant accès à vos données à caractère personnel sont tenues par une obligation de confidentialité et s’exposent à des sanctions si elles ne respectent pas ces obligations.

Données transférées dans le cadre de l’exécution de la mission d’intérêt public de 7 Rentabilité
Dans le cadre du Conseil en évolution professionnelle, 7 Rentabilité informe la Direction générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) des modalités de consommation de ses services. En outre, dans le cadre de la mobilisation que vous pouvez effectuer de votre Compte personnel de formation, 7 Rentabilité est susceptible d’être en relation avec des acteurs du Service Public Régional de l’Orientation (SPRO) à partir des démarches que vous aurez effectuées.

6. Durée de conservation de vos données
A partir du 25 mai 2018, toutes les données collectées lors du formulaire de contact et/ou traitées postérieurement à cette date (votre contact avec les services de 7 Rentabilité seront conservées pendant une durée de quatre ans après votre dernier contact avec 7 Rentabilité ou votre dernière connexion au site www.7rentabilite.com).
Pour les données collectées et/ou traitées antérieurement au 25 mai 2018 et n’ayant pas donné lieu à un contact de votre part, 7 Rentabilité poursuit un objectif de conservation des données n’excédant pas quatre ans à compter du dernier contact avec les services de 7 Rentabilité ou de la dernière connexion au site 7rentabilite.com.

7. Sécurité de vos données
7 Rentabilité s’attache à conserver les données à caractère personnel qu’elle traite de manière sécurisée et uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie par le traitement.
Dans cette perspective, 7 Rentabilité prend les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour prévenir et empêcher, dans toute la mesure du possible, toute altération, perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.
Si 7 Rentabilité apprenait qu’un tiers auquel elle a communiqué des données à caractère personnel aux fins énoncées ci-dessus, utilise ou divulgue des données à caractère personnel sans respecter la présente Politique ou en violation de la législation applicable, elle prendrait toute mesure pour mettre fin immédiatement à une telle utilisation.
Il est par ailleurs rappelé que chaque utilisateur contribue à la protection de ses données à caractère personnel en se conformant aux bonnes pratiques en matière d’utilisation des outils informatiques et aux Conditions Générales d’Utilisation du site www.7rentabilite.com

8. Droits relatifs aux données à caractère personnel
Conformément aux articles 15 et suivants du Règlement Général relatif à la Protection des Données 2016/679 (“RGPD”), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux traitements de données vous concernant, par mail à lydie@7rentabilite.com.
7 Rentabilité s’engage à traiter votre demande dans les plus brefs délais.

9. Réclamations
Si vous avez des raisons de penser que la sécurité de vos données à caractère personnel a été compromise ou que ces données ont fait l’objet d’une utilisation abusive, vous êtes invités à contacter le Responsable des traitements des données de 7 Rentabilité à l’adresse suivante lydie@7rentabilite.com.
7 Rentabilité instruira ainsi les réclamations concernant l’utilisation et la divulgation de données à caractère personnel et tentera de trouver une solution conformément à la réglementation en vigueur.

10. Mise à jour de la politique
La présente Politique de protection des données à caractère personnel peut être mise à jour, à tout moment, en fonction des besoins de 7 Rentabilité ou si la loi l’exige.

 

 

 

COOKIES

 

Lors de la consultation de notre site 7rentabilite.com, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Cette page permet de comprendre ce qu’est un Cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer.
Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet d’identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée à 13 mois.

1. A quoi servent les cookies ?
7 Rentabilité utilise trois types de Cookies qui peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal à l’occasion d’une visite de notre site :

a. Les Cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre site, ainsi qu’à l’accès aux différents services, ils permettent en particulier :
– d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage),
– de mémoriser les informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site (formulaire de contact)
Ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site.

b. Les Cookies de mesure d’audience sont émis par 7 Rentabilité ou par nos prestataires techniques (tels que AT Internet, Google Analytics, etc…) ces Cookies sont utilisés :
– aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de notre site afin de les évaluer et de mieux l’organiser
– le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie de nos services.
Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle.
La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.

c. Les Cookies « Réseaux sociaux » permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », « j’aime », issus de réseaux sociaux « facebook » ou« twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de la consultation de notre site.
Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.
La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois.

2. Vos choix concernant les cookies
En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des Cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.

Refuser un Cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation :
Vous pouvez paramétrer votre navigateur internet : vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies.
Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d’une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Nous attirons votre attention sur le fait que votre opposition à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie sera prise en compte par l’installation d’un « cookie de refus » sur votre terminal.
Aussi, veillez à ne pas supprimer ce cookie de refus si vous souhaitez que votre choix soit pris en compte.

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